CONDITIONS DE VENTE

Conformément aux conditions de vente, l’achat doit être payé 30 jours après la date de facturation, faute de quoi des intérêts s’appliqueront chaque mois au compte en souffrance. Toutes les factures seront payées en dollars canadiens, soit par chèque, par mandat de banque ou par Visa ou Mastercard.

Nos factures comprennent les frais de port et de manutention en provenance de Fredericton au Nouveau-Brunswick ainsi que les taxes applicables.

Orthodontic Supply of Canada ne garantit aucun produit, à l’exception des défauts au matériel ou de fabrication survenant moins d’un an après la date de vente. L’acheteur assume tous les risques et responsabilités liés à l’achat ou l’usage du produit.

POLITIQUE DE RETOUR ET DE CRÉDIT

Les produits personnalisés, comme les assemblages de bagues soudés, les produits qui doivent être réfrigérés, les produits chimiques ou les articles hors stock ne peuvent être retournés en échange d’un crédit à moins qu’il s’agisse d’une erreur de la part d’OSC. Tous les autres produits peuvent échangés contre un crédit moins de 30 jours suivant l’achat si le produit est dans son emballage d’origine, n’a pas été ouvert ou partiellement utilisé, et est en bon état de revente. Les produits retournés contre un crédit doivent être expédiés par messager ou Postes Canada et payé d’avance. Les retours peuvent être assujettis à des frais de retour d’un minimum de 15 % à la discrétion d’OSC.

Tous les retours doivent être autorisés par Orthodontic Supply of Canada Inc. et comporter un numéro d’autorisation de retour (RMA) ainsi qu’une copie de votre facture. Pour obtenir un RMA, veuillez communiquer avec OSC au 1 (800) 387-7411.

Les retours envoyés en port dû ou sans RMA ne seront PAS acceptés par OSC à moins d’autorisation précise par OSC.

Si un produit est jugé défectueux par OSC, un crédit complet ou un remplacement sera envoyé (un n^o de lot DOIT être fourni).

CERTIFICATION DU PAUMM

En date du 1^er janvier 2019, tout fabricant effectuant la vente de matériels médicaux au Canada doit participer au PAUMM. Le PAUMM est le Programme d’audit unique des matériels médicaux, qui comprend les exigences de la norme ISO 13485:2016 et les exigences réglementaires des cinq pays membres suivants : Australie, Brésil, Canada, Japon et États-Unis. Le Canada (Santé Canada) exige que les fabricants effectuant la vente de matériels médicaux (classe II, III et IV) au Canada disposent d’un système de gestion de la qualité vérifié dans le cadre du PAUMM.

Orthodontic Supply of Canada Inc. est fier d’être reconnu par le PAUMM. Vous avez ainsi l’assurance que tous les produits que vous achetez d’OSC ONT SUBI UN CONTRÔLE DE LA QUALITÉ ET SONT SÉCURITAIRES POUR VOUS ET VOS PATIENTS.

Les fabricants participant au PAUMM font l’objet de vérifications annuelles des Organismes de vérification selon un cycle de trois ans, la troisième vérification étant une recertification.

LÉGENDE

En accédant à notre site Web, vous remarquerez que certaines descriptions d’articles sont abrégées. Veuillez trouver ci-dessous la légende des abréviations :

w/ = with (avec)

w/o = without (sans)

GOB = Gingivally Offset Base (base décalée au niveau gingival)

LL = Lower Left (en bas à gauche)

LR = Lower Right (en bas à droite)

UL = Upper Left (en haut à gauche)

UR = Upper Right (en haut à droite)

BT = Buccal Tube (tube buccal)

Ang = Angulation (angulation)

Tq = Torque (torque)

Nar = Narrow (étroit)

SS = Stainless Steel (acier inoxydable)

Rect = Rectangular (rectangulaire)

Sq = Square (carré)

Rd = Round (rond)

+ = Plus (plus)

NiTi = Nickel Titanium (nickel-titane)

BTA = Beta Titanium (titane bêta)