Termes et conditions

Les Termes De Ventes

Les termes de ventes sont 30 jours net à partir de la date inscrite sur la facture, 1.5% d’intérêts par mois est applicable aux comptes passé dus.  Toutes les factures doivent être payées en dollars canadiens, et le paiement fait soit par chèque, mandat poste, Visa ou Mastercard.  

Notre facturation inclus les coûts de transport et manutention à partir de Fredericton au Nouveau-Brunswick, ainsi que toutes les taxes applicables.

Orthodontic Supply du Canada ne garantit aucun produit sauf pour les défectuosités dans le matériel et/ou dans la qualité du travail qui surviendrait dans l’année suivant la vente.  L’acheteur assume tous les risques et responsabilités de l’achat ou de l’utilisation des produits. 

Politique de retours et de crédits

Les produits sur mesure tels que les assembles de bagues soudées, les produits qui doivent être réfrigérés ou les produits chimiques et/ou les items hors stock ne peuvent pas être retournés en échange d’un crédit, à moins d’une erreur de la part de OSC.  Tous les autres produits peuvent être retournés en échange d’un crédit dans les 30 jours de l’achat si le produit est dans son emballage original, n’a pas été ouvert ou utilisé en partie et en condition permettant d’être re-scellé.  Les produits retournés en échange d’un crédit doivent être envoyés par courrier service ou par postes Canada et être prépayés.  Les retours sont sujets à des frais de remise en inventaire de 15% à la discrétion de OSC. 

Tous les retours doivent préalablement être autorisés par Orthodontic Supply of Canada Inc.  Tous les retours doivent inclure un numéro d’autorisation de retour (RMA#) ainsi qu’une copie de la facture originale.

Pour obtenir un RMA, veuillez contacter OSC au 1-800-387-7411.

Les retours envoyés non prépayés ou sans un RMA ne seront PAS acceptés par OSC à moins d’être spécifiquement autorisés par OSC au préalable.

Si un produit est jugé défectueux par OSC, un crédit complet ou un remplacement sera émis (un # de lot DOIT être fourni).

La certification PAUMM 

Depuis le 1er janvier 2019, tout fabricant de matériel médical en vente au Canada doit faire partie du PAUMM.

Le PAUMM est un Programme d’audit unique des matériels médicaux comprenant les exigences relatives à la norme ISO 13485:2016 ainsi que les exigences réglementaires des cinq pays membres suivants : Australie, Brésil, Canada, Japon et É.U.

Le Canada (Santé Canada) a exigé des fabricants de matériel médical (classes II, III et IV) en vente au Canada qu’ils aient un système de gestion de la qualité ayant été audité par l’entremise du PAUMM. 

Qu'est ce qui change pour les acheteurs?

Orthodontic Supply of Canada Inc. est fière d’être reconnue dans le cadre du PAUMM. Cela signifie que vous pouvez être sûrs que les produits que vous achetez auprès d’OSC sont de QUALITÉ CONTROLLÉE ET SÛRS POUR VOUS ET VOS PATIENTS.

En vertu du PAUMM, les fabricants sont annuellement soumis à un audit par des organismes d’audit selon un cycle sur trois ans; le troisième étant un audit de renouvellement de la certification.

 

 

 

Légende

When accessing our website, you will note that we write some item descriptions using shorthand. Below, please find the legend for this shorthand:

 

w/ = with 

w/o = without 

GOB = Gingivally Offset Base 

LL = Lower Left 

LR = Lower Right 

UL = Upper Left 

UR = Upper Right 

BT = Buccal Tube 

Ang = Angulation 

Tq = Torque

Nar = Narrow 

SS = Stainless Steel 

Rect = Rectangular 

Sq = Square 

Rd = Round 

+ = Plus 

NiTi = Nickel Titanium 

BTA = Beta Titanium 

IPR = Interproximal 

 

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